Documents utiles

Association

Vous trouverez dans cette rubrique, tous les documents utiles pour votre association.

Fiche de mise à jour

Fiche à remplir

Vente au déballage

Formulaire CERFA


Demande d'autorisation d'ouverture temporaire d'un débit de boissons

Formulaire de demande​

Demande de subvention

Formulaire de demande

Kit communication

Un kit est à votre disposition pour tous vos événements ! Vous êtes une association et souhaitez communiquer sur vos actions à travers un support de communication... Retrouvez tous les éléments qui vous aideront communiquer de la bonne manière.

Charte graphique

Logo de la Ville de Decize

Charte graphique

Guide d'utilisation du logo de la Ville de Decize

Ressources humaines

L’article 5 de la loi du 6 août 2019 de Transformation de la Fonction Publique a instauré l’obligation pour les collectivités locales d’élaborer un Rapport Social Unique (RSU – ancien Bilan Social).

Rapport Social Unique (RSU)

Analyse et données « RH » 2020

Rapport Social Unique (RSU)

Analyse et données « RH » 2021

Rapport Social Unique (RSU)

Analyse et données « RH » 2022